Gérard Joly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Joly (Gérard, Joseph)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Gérard Joly
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Joly (Gérard)
juge des enfants (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Gérard Joly
juge des enfants au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: JOLY (Gérard)
juge des enfants (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Joly (Gérard)
juge des enfants (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Joly (Gérard, Lucien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, placé dans la position hors cadre depuis le
1er août 1981
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000220319(source JORF)
réintégration
15 Mars 200115/03/2001
De: Gérard Joly
juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Juge des enfants
Remplace:
M. Pidoux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Joly (Gérard, François)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Joly (Gérard)
directeur, hôpital de Saint-Omer-Helfaut (Pas-de-Calais)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553085(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gérard Joly
juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.